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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LBY II
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TE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE
LBY II, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3929099
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/06/2022
TE de LBY II

Présentation de la marque TE

Déposée le 22 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LBY II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LBY II domicilié(e) 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 376 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE est expirée depuis le 22 juin 2022.

LBY II a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TOM EDWARDS , T3 , (Marque figurative)


LBY II, Société par Actions Simplifiée - 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 505376236


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; mallettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes, parapluies, ombrelles ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, couvertures de lit, draps, housses et taies d'oreillers, nappes en matière textile, serviettes de tables en matière textile, essuie-mains en matière textile, serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette, fanions non en papier ;

Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, en particulier chandails, chemises, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d'habillement), bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de sport ; articles de chapellerie.